Rupture de Contrat d’un Entrepreneur en Floride

fotolia_7533641_xsNotre cabinet voit beaucoup de cas de violation de contrat par des entrepreneurs en Floride. La plus part commencent avec de mauvais contrats. Un contrat qui n’a pas de clause «Temps est Essentiel” est généralement un mauvais contrat. Sans une de ces clauses, l’entrepreneur n’a effectivement pas à terminer le travail à la date limite “convenue”.

Les Entrepreneurs le savent. Donc, ne pas laisser un entrepreneur rire derrière votre dos, sachant qu’ils peuvent prendre leur temps tranquillement pour finir le travail pour vous. Obtenez un avocat expérimenté à établir les contrats ou un avocat d’affaire pour rédiger le bon contrat pour vous assurer que l’entrepreneur vous donne ce que vous attendez.

Imaginez-que vous entrez dans un contrat de services avec un entrepreneur sous licence en Floride. L’entrepreneur accepte de faire des rénovations sur votre immobilier, y compris le carrelage de votre cuisine et l’installation d’une nouvelle douche dans votre chambre principale. L’entrepreneur accepte de terminer le travail dans les 6 mois. Vous acceptez de payer 50 000 $ à la fin du travail (y compris le travail et les matériaux).

Est-ce que l’entrepreneur est responsable d’une rupture de contrat si les 6 mois sont passés et que votre plancher de la cuisine est toujours non carrelé et que la douche n’est toujours pas remplacée ?

Ça dépend. Qu’est-ce qu’il y a dans votre contrat ? Combien de votre entente verbale a-t-elle été réduite à l’écriture ? Aviez-vous inclus une clause de «Temps est Essentiel » ?

Une clause Temps est Essentiel est nécessaire si vous voulez imposer une date limite.

Le contrat doit indiquer qu’une condition expresse de votre paiement est que le travail doit être complété dans un certain délai. La date doit être expressément stipulée dans le contrat. Ensuite, si l’entrepreneur ne parvient pas à terminer les travaux dans les délais impartis, alors cette omission constitue probablement une violation substantielle

Une violation substantielle ouvre la porte à de potentielles nombreuses voies de recours pour vous. Par exemple, vous pourriez avoir droit à embaucher un autre entrepreneur pour terminer le travail et réduire, en conséquence, le paiement à l’entrepreneur d’origine. Vous pouvez également être en mesure de poursuivre l’entrepreneur d’origine pour les dommages indirects, comme la perte prévisible de revenu ou de frais supplémentaires engagés par suite de la violation.

Dans notre exemple, supposons que le contrat ne contient pas de disposition «Temps est Essentiel”. Malheureusement, l’entrepreneur ne sera probablement pas responsable d’une violation substantielle juste pour ne pas terminer le travail à temps. Comment cela est-il possible ?

Eh bien, ne pas terminer à temps est toujours considéré comme une «violation» par la loi. Bien que ça soit seulement qu’une violation mineure (soit une violation technique) qui n’ouvre pas la porte à beaucoup, si quelques uns, de recours pour vous. Ainsi, même avec une infraction mineure, vous auriez encore à payer l’entrepreneur. Ne vous mettez pas dans une telle situation frustrante !

Si vous rencontrez des problèmes avec un entrepreneur en Floride, ou si vous avez des questions à propos d’un contrat, appeler un de nos avocats expérimentés en contrat de Floride aujourd’hui pour discuter de votre situation particulière et quels recours peuvent être disponibles pour vous.

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