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Qu’est ce que c’est qu’une Entité Intermédiaire ?

La plupart des propriétaires de petites entreprises forment ce qu’on appelle les entités intermédiaires «pass-through». Les entreprises individuelles, les sociétés de personnes, les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés S sont des entités intermédiaires aux fins de l’impôt fédéral sur le revenu. Une entité intermédiaire est une structure commerciale spéciale qui réduit les effets de la double imposition. Elle ne paie pas d’impôt sur le revenu au niveau de l’entreprise, mais réparti les impôts entre les propriétaires de l’entreprise. Ainsi, les taxes sont perçues sur une base individuelle.

Types d’entités intermédiaires

Propriétaire unique

Une entreprise individuelle est une entreprise non constituée en personne morale où une personne physique détient et contrôle la propriété. Généralement, il n’y a pas de distinction entre l’entreprise et le propriétaire. Un propriétaire unique doit déclarer tous les revenus ou les pertes de l’entreprise sur sa déclaration d’impôt sur le revenu des particuliers. L’entreprise elle-même n’est pas taxée séparément.

Partenariat

Lorsque deux personnes ou plus partagent la propriété d’une entreprise, elles forment un partenariat. Chaque partenaire contribue à l’activité dans tous ses aspects. Les partenariats sont généralement faciles à former. Cependant, les partenaires doivent considérer sérieusement le développement de l’accord de partenariat. Un avocat expérimenté peut conseiller les partenaires dans la conclusion d’un accord de partenariat exécutoire.

S Entreprises

En résumé, les sociétés S sont des sociétés commerciales ordinaires. Elles font un choix pour ne pas payer d’impôt sur le revenu. Les sociétés S choisissent de transmettre les revenus, les pertes, les déductions et le crédit des entreprises par l’entremise de leurs actionnaires.
Avantages

En règle générale, passer par l’intermédiaire d’entreprises amène à faire face aux mêmes règles fiscales que les sociétés C au niveau des bénéfices des entreprises. Un avantage à organiser une transaction à travers une série d’entreprises est que le revenu est imposé à une seule couche. Ceci est contraire aux bénéfices des sociétés C qui sont assujettis à l’impôt sur le revenu des sociétés et à nouveau en tant que dividendes aux actionnaires. Vous pouvez en savoir plus à ce sujet ici.

Un autre avantage des compagnies intermédiaires est que les individus peuvent déduire les pertes par rapport aux revenus actuels provenant d’autres sources pour les «pertes passives». Une perte passive est une perte financière dans un investissement dans tout échange ou entreprise commerciale dans laquelle l’investisseur n’est pas un participant important.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les types d’entités intermédiaires ou si vous envisagez de démarrer une entreprise, contactez-nous. Nous sommes impatients de vous aider dans vos efforts.

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